Bonjour,
Je souhaiterais des informations sur la vente à l’étranger Hors UE à des particuliers sous le régime micro entrepreneur et franchise de TVA.
J’achèterais des produits en France (TTC et sans récupération de la TVA) pour les expédier Hors UE pour des particuliers (envoi principalement par Chronopost)
Y a t-il des démarches particulières à effectuer auprès des douanes ? Des taxes à payer ? Des réglementations particulières sur les produits expédiés (type parfums, cosmétiques etc…) ?
Normalement en franchise on ne facture pas de TVA, donc j’imagine que c’est la même chose même si on envoie à l’étranger ? Mais j’ai cru comprendre qu’il fallait quand même un numéro de TVA à demander auprès des douanes (ou EORI ?)
Je vous remercie d’avance de toute information utile et pratique que vous pourrez me communiquer sur le sujet
