Bonjour à toutes et à tous,
J’ai une question pour les bijoutiers ou les entrepreneurs dans le secteur de la joaillerie, et j’aimerais beaucoup bénéficier de vos conseils avisés.
Je suis auto-entrepreneure en France, avec le code APE / NAF 4791B (vente à distance sur catalogue spécialisé).
Je développe une marque de bijoux en argent, et j’ai reçu une proposition d’un salon de beauté à Monaco pour exposer une vitrine de mes créations dans son établissement.
Le propriétaire souhaiterait, idéalement, recevoir un pourcentage sur les ventes.
Ma question est la suivante : quel type de contrat faut-il utiliser pour formaliser ce genre de collaboration ?
Est-ce qu’on parle ici de dépôt-vente, de contrat de commission, de partenariat ou d’un autre modèle ?
Et comment faire cela de manière correcte d’un point de vue juridique et fiscal, notamment en tenant compte du fait que l’activité se ferait à Monaco alors que je suis basée en France ?
Si vous avez une expérience similaire ou des conseils à partager, je vous serais vraiment très reconnaissante.
Merci d’avance pour votre aide !