Travailler pour un organisme qui ne facture pas la TVA


#1

Bonjour tout le monde,

Tout est dans le titre.
Je travaille pour un centre qui ne facture pas la TVA.
On m’a même indiqué que mes factures pourraient être rejetées pour ce motif.
Connaissez-vous des dispositions particulières concernant spécifiquement ce cas ?

Je vais essayer tout de même de me rendre à mon centre des impôts pour avoir une idée les procédures à suivre.


#2

Bonjour @rjean :slight_smile:

Je ne vois pas où est le problème…?


#3

Merci d’avoir répondu Joseph. En fait, j’ai mal formulé mon post, l’organisme ne collecte pas la TVA, pour être plus précis je travaille en tant que formateur pour un organisme de formation qui entre dans cette catégorie :

Le problème étant pour moi de savoir ce qu’il va se passer quand j’atteindrai mon seuil.
Car, (je ne suis pas totalement sûr d’avoir saisi), je ne pourrai pas leur facturer de TVA.

Merci