Quelle catégorie : commerciale ou libérale ?


#1

Bonjour,

J’exerce une activité de professeur de français, mais je ne sais pas si mon activité est classée en commerciale ou en libérale (code INSEE : 8559B). J’ai deux informations contradictoires : j’ai reçu une fiche de la sécurité sociale me classant comme “commerçant”, et pourtant d’après mes recherches ma profession serait plutôt libérale… Je suis complètement perdue avec tout ça…
Comment savoir de manière sûre à quelle catégorie une activité appartient-elle ?

Cela me pose plusieurs problèmes :

  • Dans quelle case dois-je déclarer mon chiffres d’affaires ? Prestations de services commerciales (BIC) ou autres prestations de services (BNC)?
  • Dans quelle case dois-je déclarer mes impôts ? 5HQ ou 5KP ?
  • Je ne sais pas auprès de quel organisme je cotise pour ma retraite… CIPAV ou RSI ?

Merci d’avance.


#2

Bonjour @calypsa :slight_smile:

Clairement et sans aucune hésitation : profession libérale.

Pour le reste, de tête c’est a priori BNC, 5HQ et CIPAV.


#3

Bonjour Joseph,
Je te remercie de ta réponse :slight_smile:
Cela confirme ce que je pensais. Par contre, ce que je ne comprends pas et ce qui m’a mis le doute, c’est que sur ma fiche envoyée par la Sécurité sociale, l’activité indiquée est classée dans “commerçant”…
Est-ce normal ou bien est-ce une erreur de leur part ?

Merci beaucoup.


#4

Bonjour @calypsa :slight_smile:

Vous pouvez poster un scan ou une photo du document en masquant certaines zones confidentielles ?

Ou m’envoyer le document tel quel en message privé ?


#5

Je vous remercie. Je vous ai envoyé un MP. :wink:


#6

Suite à la discussion avec Joseph, je fais bien partie des professions libérales.
Merci de votre aide.


#7

Nous sommes plusieurs dans ce cas. Je suis également libéral mais assimilé “commerçant” pour certains organismes apparemment (SSI notamment).
C’est sûr que c’est pas simple à comprendre…


#8

Bonjour,
j’ai également le même problème que vous ; j’ai donc contacté la ssi qui m’a donné une adresse mail à laquelle expliquer mon cas mais je n’ai toujours pas de réponse et ne peux faire ma déclaration tant que les informations préremplies seront fausses … Avez vous trouvé une solution ? quel organisme avez vous contacté pour régler votre problème ?
J’espère que l’un de vous pourra m’éclairer …
merci


#9

Bonjour Lyd,
Pour ma part, j’ai contacté à la fois le RSI et l’URSSAF pour avoir les deux sons de cloche - et les deux étaient d’accord sur ce point : il s’agit d’une profession libérale, classée comme “commerçant” car selon eux, c’est une profession libérale non réglementée. Du coup les cotisations Sécu et retraite se font au RSI… C’est vraiment pas simple leur affaire…
J’espère avoir pu t’aider…


#10

Merci pour les infos ; je contacte donc l’urssaf demain car la sécu des indépendants ne m’a pas dit ça ( en même temps elle était un peu perdue ! )