Précisions sur la TVA

#12

Bonsoir,

bon, j’ai fais fort :slight_smile: …je recommence.
Je vais avoir une boutique en ligne, mais je voudrais aussi mettre mes produits en dépôt dans des boutiques physiques à 25 euros Ht (car pas de TVA), et compte donner 16 %, soit 4 euros de commission à la boutique. (facture de ma part de 21 euros).
Je me demande comment la boutique déclare cette commission, paye t’elle de la TVA sur ces 4 euros ?
J’aimerais savoir comment ça se passe en général pour une vente en dépôt avec un produit d’auto entrepreneur.
j’espère que c’est plus clair ?

merci

#13

Bonsoir Cynthia,

Ah oui, cela semble plus clair :
[LIST]
[]Vous vendez à une boutique physique un produit facturé 21 euros.
[]Vous êtes auto-entrepreneur donc vous ne facturez pas la TVA.
[]Ensuite la boutique physique revend votre produit comme bon lui semble.
[]Elle peut le facturer au prix qu’elle décide, sauf contrat très précis entre la boutique et vous.
[*]Si effectivement elle vend le produit 25 euros TTC à ses clients, elle facture 20.9 euros HT et elle déclare donc une TVA de 4.1 euros !
[/LIST]
Conclusion : tout cela ne semble pas très réaliste, sauf bien sûr si je n’ai une nouvelle fois rien compris !

Cordialement,
Elie

PS : Pensez à mettre une photo de vous dans votre profil !

#14

Pas sûr que j’ai été clair.
En faite je me sers de la boutique seulement en exposant mon produit à 25 euros, je ne le lui vends pas, seulement en dépôt.
Après la vente, je lui reverse 16 % sur la vente (via facture de 21 euros).
Mais, je ne sais pas comment la boutique déclare cette commission et si elle doit payer la TVA dessus…
Etant donné qu’en dépôt la marchandise n’est pas à la boutique, c’est donc moi qui réalise la vente.

Je voudrais savoir comment se passe une vente en dépôt avec produit auto entrepreneur?

merci.:slight_smile:

#15

Décidément, j’ai du mal à comprendre !

Concrètement, comment facturez-vous ?

Il semble qu’il y ait une logique d’apporteur d’affaires, non ?

#16

Chaque début de mois, je comptais faire le point sur les ventes effectués le mois précédent *21 euros.
Ainsi la boutique se garde 4 euros de commission.
Mais je ne sais pas comment ensuite la boutique gère sa TVA.
Qu’est ce qu’une logique “d apporteur d’affaire” ?

désolée de ne pas être clair …

#17

Désolé, je continue les questions pour arriver à une conclusion valable.

Donc vous facturez 21 euros au client final qui est un particulier ?

#18

Non, je facture 25 euros au client de la boutique - 4 euros (commission) =21 euros que me reverse la boutique.
Ce que je voudrais savoir, c’est à propos de la TVA, pour les ventes en dépôt étant donné qu’il n’y a pas de vente de la part de la boutique mais seulement un achat …!!

Merci.

#19

Je pense que j’ai compris, la boutique m’achète pour 21 euros, [B]sans reverser de TVA car produit d’un auto entrepreneur[/B], donc il se garde juste les 4 euros.
Etes vous d’accord?
J’espère juste que ce type de vente est légale …

Désolée de vous avoir embrouillé,:confused:

#20

[B]EDIT : message croisé, voir message suivant ![/B]

Je ne comprends absolument pas la logique.
Rassurez-vous, le problème vient sans doute de moi.

J’essaye encore…

Vous facturez 25 euros au client final.
Le client final qui est le client de la boutique.
Mais ce client final est considéré comme étant votre client, puisque la facture est établie par vous, à son nom et pour un montant de 25 euros.

A ce stade, le problème est : comment pouvez-vous le facturer étant donné que vous n’avez pas ses coordonnées puisqu’il s’agit d’un dépôt-vente et que vous n’êtes pas présente lors des encaissements ?
Continuons :

  • Vous avez facturé le client de la boutique 25 euros (comment le facturez-vous, comment précisez-vous ses coordonnées sur votre facture ?)
  • Vous facturez 25 euros au client, mais c’est la boutique qui vous verse 21 euros en gardant sa commission de 4 euros…
  • Pourtant, votre client étant le client de la boutique et non la boutique elle-même…
  • Donc comment justifier cette rentrée d’argent de 21 euros ?

Quelque chose me paraît illogique… quelqu’un peut venir aider Cynthia et moi-même ?

#21

[I]Messages croisés, je reprends à la lumière de votre dernier post…[/I]

Non, pas d’accord Cynthia !

Le fait qu’une boutique physique achète 21 euros un produit vendu par un auto-entrepreneur aura une seule conséquence : la boutique ne paiera pas la TVA [U][B]lors de son achat[/B][/U]. Mais dès qu’elle va revendre ce produit à son client final, la boutique sera tenue de facturer la TVA à chaque vente.

Si je comprends votre nouveau message, vous vous êtes trompée en écrivant :

En faite je me sers de la boutique seulement en exposant mon produit à 25 euros, je ne le lui vends pas, seulement en dépôt.

Votre client final n’est pas le client de la boutique mais bien la boutique elle-même (ça change la logique). C’est l’un des points qui posait problème dans le raisonnement…

Une fois le produit acheté à l’auto-entrepreneur, la boutique revend au prix qu’elle le souhaite.
Rien ne l’empêche de revendre 40 ou 60 euros… il faut que cela soit clair car c’est plus proche de la réalité à mon avis.

La seule option pour que la boutique revende le produit sans facturer la TVA serait de vendre le produit comme un vêtement d’occasion. Si le vêtement est neuf, cela est illégal.

Est-ce plus clair ?

#22

Et dire que ça me paressais si simple…:(, de lister les ventes et de laisser 4 euros par unité.
mais il y a bien quelquechose qui cloche…, j’aimerais avoir un exemple de quelqu’un qui a déjà mis des produits en dépôt vente.
Je vais essayé de me renseigner à la CCi demain, je vous tiens au courant.

merci bien.

#23

Je pense que c’est en réalité très simple.

Le problème est que pour l’instant, vous même ne savez pas du tout comment vous allez facturer !
Dans un premier message, vous indiquez que vous facturez au client de la boutique, puis vous indiquer que vous facturez à la boutique qui revend ensuite à son client final.

C’est ce point qu’il faut éclaircir : [B]à qui facturez-vous, et combien ?[/B]
[B][/B]
Ensuite, je pense qu’il sera possible de vous répondre simplement :slight_smile:

#24

revenant sur votre dernier message, en faite si je mets les produits en dépôt vente, c’est pour être plus attractive sur le faite que la boutique n’a pas à avancer les achats justement, l’achat se fait alors lorsqu’une vente à été faite pour me payer.

#25

Je facture à la boutique les ventes effectuées, qui a elle même encaissée les 25 euros.

#26

Bonsoir Cynthia
Je pense la logique si vous voulez verser une commission à la boutique c’est qu’elle face une facture au nom votre entreprise de 25€ (via par exemple un logiciel de facturation en ligne). Vous déclarez les 25€ dans votre CA, le client fait un paiement au nom votre entreprise et la boutique vous fait une facture de 4€TTC pour la commission. Si vous facturez votre produit 21€ à la boutique vous êtes dans logique de vente pas du dépôt vente et la boutique doit vendre sont produit avec la TVA sur le prix total.

Vous pouvez vous renseigner auprès du centre des impôts ou la boutique peux demander à sont comptable.

Bon courage .

#27

Bonjour,

Je viens d’avoir une conseillère de la CCI au téléphone, qui me dit que la meilleure solution serait en effet la vente en dépôt.
Vente au public 25 euros net (si besoin d’une facture, elle sera à mon nom), la boutique encaisse les 25 euros, mais ne vont pas dans son CA, je fais un bon de paiement à la boutique qui remplace la facture de 25 euros, et ensuite, la boutique me fait une facture de 4 euros …juste à voir si une TVA s’applique sur cette commission.
Ainsi, pas besoin d’augmenter mon prix de vente pour palier à la TVA en cas de vente TTC, je peux laisser une plus grande commission à la boutique, et je marge mieux.

Je me renseigne auprès de mon centre des impôts pour validation.:slight_smile:

#28

Bonsoir Cynthia,

Est-ce moi que ne comprends décidément pas ou est-ce un point qui demeure étonnant dans ce petit montage ?

Partons du principe que la conseillère CCI en sait plus que moi (c’est plus vraisemblable).

Concrètement, avec cette formule, quel sera votre CA pour 100 articles vendus ?
Votre réponse m’intéresse.

Je vous conseille vivement d’obtenir une validation écrite de votre centre des impôts.

Cordialement,
Elie

#29

Bonjour,

Elie a raison : Vous n’avez rien à facturer, tout est inscrit dans un contrat (cf. wikipédia : http://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9p%C3%B4t-vente).

Dans les faits, c’est bien la boutique qui vend le produit. Sur cette vente, elle se rémunère via une commission, et vous reverse ensuite ce qu’il reste. Toutes ces informations ainsi que les conditions de paiement doivent apparaître dans le contrat.

Si vous souhaitez éditer une facture à la boutique, dans ce cas elle devient propriétaire du produit et est libre d’en fixer le prix.

Il s’agit de deux fonctionnements différents.

Bonne journée.

Fabien

#30

Heuuuuuuuu… Dans la confection, tout est complexe semble t-il…Pourtant j’ai des amis au Sentier qui ne s’embarrassent pas de calculs fallacieux ! :smiley:
Bon, c’était de l’humour bien sûr.

#31

Bonjour,

Je suis auto-entrepreneur depuis peu,
Je compte me lancer dans la vente de produits sur internet.

Mon fournisseur qui est au Japon me demande bien évidement mon numéro de TVA intracommunautaire
En parcourant pas mal de forum dont celui ci j’ai vu que je pouvait en faire la demande via mon SIE

J’ai donc fait :
_1ere demande par courrier recommandée avec AR = aucune réponse.

_2eme demande 1 mois après par téléphone = échec total ! pour eux je n’ai pas le droit d’avoir ce numéro étant donné que je ne suis pas assujetti à la TVA Le monsieur au téléphone, pas très sympa d’ailleurs, ma dit clairement que lui la magie il sait pas faire… Bref j’ai fini par avoir une dame au téléphone qui ma demandé de lui refaire ma demande par mail.

_3eme demande donc ! j’ai renvoyé aussitôt un mail avec toutes les preuves possible de mon droit d’obtenir ce numéro = Aucune réponse !

_4eme demande 1 mois après, je me suis déplacé directement au SIE auquel je dépend, je n’ai pu voir qu’une employée d’accueil qui ma certifié après un appel qu’une dame s’en occupait dans la semaine car c’est une “demande inédite” qu’il non jamais eu a faire à une demande pareil et qu’ils voudrait être sur de ne pas être dans l’illégalité,

bref fier de mon déplacement j’y est cru et pourtant encore 1 mois sans réponse…

Que doit-je faire ?

Merci

Sylvain