Plus d'un an en AE, et pas de cotisation

Bonjour,

J’ai ouvert mon Auto-Entreprise en février 2012, donc il y a plus d’un an. Je n’ai, pendant de longs mois, pas eu accès aux déclarations en ligne. Les 3 premiers mois, ça me paraissait normal. Les mois suivants, un peu moins.
J’ai envoyé un nombre incalculable de messages. Je recevais des accusés réceptions, mais pas de réponses.
J’ai appelé, pour apprendre que j’avais été “accidentellement” considéré comme travailleur indépendant, que c’était pourquoi le site de télédéclaration ne me servait à rien. On m’a promis une régularisation très vite, et un calcul rétroactif des cotisations sans surplus car “la faute leur revenait”.
Un ou deux mois ont passés, aucun changement significatif.
J’ai eu une adresse mail un peu plus directe que le “envoyer un message” sur netentreprise.fr, j’ai donc envoyé des dizaines de mails à cette adresse. On m’a demandé 4 fois le formulaire P0. Lorsque j’envoyais, on me demandait autre chose, une info quelconque (ex. si j’avais choisi mensualisation ou trismestre), puis une autre personne me répondait pour me dire “oui, c’est bien beau de nous dire que vous voulez vous déclarer mensuellement, mais le formulaire P0 ??”. J’ai envoyé, en désespoir de cause, le formulaire et TOUTES les questions qu’ils auraient pu me reposer par la suite.
Je n’ai reçu aucune réponse.
J’ai renvoyé des mails, qui sont restés sans réponse.
Ma mutuelle m’a téléphoné il y a quelques jours pour m’avertir que le RSI avait demandé à ce que ma sécurité sociale soit déplacé chez eux. Ils avaient apparemment déclaré à ma mutuelle que j’avais changé de situation.
Petite parenthèse : mon AE est un petit plaisir, je la garde en plus de mon travail (je suis salariée de la fonction publique), mais j’exerce finalement très peu.
Donc tout à coup, j’étais uniquement en Autoentreprise ! Sauf qu’en réalité, je suis salariée, à 35h, et je dois dépendre de la sécurité sociale.
J’ai envoyé des tas de nouveaux mails, pour leur dire d’inverser la procédure… Aucunes réponses. Je ne sais même pas si quelque chose a changé, je n’ai aucunes infos sur mon dossier, si ma conseillère mutuelle ne m’avait rien dit, je ne l’aurais jamais su. Pour le moment, je suppose donc que je ne suis pas couverte au niveau de mes soins, donc je garde les feuilles en attendant… Mais je ne sais plus trop ce que j’attends !
J’ai envie de fermer l’AE tellement c’est impossible de régulariser mon dossier… Mais ça m’embête quand même ! Et ça ne règlera pas le fait que j’ai tout de même un peu exercé, et que je devrais payer des cotisations !
Je ne sais plus quoi faire, j’ai l’impression de chercher à avoir des informations dans La Maison qui rend fou des “Douze travaux d’Asterix”. D’autant plus que j’ai les mêmes horaires de travail qu’eux, et que je ne peux appeler que lorsque je suis en vacances !
Que me conseillez vous de faire ?

Bonsoir Virginie,

Peut-être qu’un courrier en recommandé avec AR adressé au RSI et récapitulant tout votre historique avec tous les papiers nécessaires pourrait faire avancer les choses ?

Sinon, je ne vois pas trop… ELie pourra certainement mieux vous renseigner !!!

Bon courage et bonne soirée

Fabien

Bonjour Fabien.

Je me suis dit à peu près la même chose, quitte à envoyer également tous les messages envoyés et reçus… Mais à vrai dire vu que ni les appels téléphoniques, ni les mails ne changent quoi que ce soit, je doute qu’un A/R soit plus efficace.

Je viens de recevoir aujourd’hui un mail me demandant de me télédéclarer pour juin 2013. Première fois que je reçois ce type de mail (en un an et demi !) ! Mais sur le site, il est obstinément noté que je ne doit rien faire de particulier et qu’aucune déclaration n’est attendue actuellement… C’est à devenir fou !
A noter tout de même que le mail vient de l’URSSAF, et que je fais mes déclarations et je dépend du RSI. Il y a vraiment de gros soucis !

Bonjour Virginie,

En effet, il y a de gros soucis entre l’URSAFF et le RSI.

L’avantage d’un A/R est de conserver une trace écrite (quand les mails peuvent se perdre…) et peut servir de preuve juridique le cas échéant. Il a donc plus d’impact qu’un mail.

Maintenant, peutêtre avez-vous une association près de chez vous qui s’occupe ou suivent les créateurs d’entreprises entre autres. Je pense qu’ils pourraient certainement vous être d’une grande aide de par leur connaissance du système juridique et administratif.

Bonne journée.

Fabien

Bonjour Virgine,

Fabien a raison : [B]toujours, toujours correspondre par lettre recommandée avec AR en cas de problème[/B].
Autrement vous n’avez aucun poids, aucune crédibilité aux yeux de l’administration.

Mon conseil : imprimez tous les échanges survenus par courriels depuis un an et demi.
Structurez le contenu de façon à le rendre lisible et rédigez une lettre explicative très ferme.
Envoyez cela en recommandé avec AR.

Contrairement à ce que vous pensez, cela va changer les choses, au moins sur le plan légal.
En cas de contestation juridique, vous aurez la preuve des démarches effectuées.

L’URSSAF et le RSI le savent bien et il y a fort à parier qu’ils agiront en conséquence.
En souhaitant que votre situation s’améliore rapidement.

Bien cordialement,
Elie