Bonjour,
J’ai crée mon autoentreprise en 2016 et pour la première fois cette année, je vais dépasser le plafond d’exonération de TVA. Je vais donc devoir facturer et déclarer la TVA prochainement, mais c’est pas tant cela qui m’angoisse, mais plutôt la transition entre les deux mondes.
J’ai récapitulé mon cas dans un schéma simple ci-dessous :
Mes questions sont les suivantes :
- Le CA est-il calculé sur le montant des factures émises ou encaissées ?
- Dois-je émettre une facture rectificative pour la facture de 15 000€, qui me fera dépasser le plafond d’exonération quand je l’encaisserai (le 9 août par exemple), je lis tout et son contraire à ce sujet : certain disent qu’il faut la réémettre en TTC, d’autres disent que pas besoin car elle a été émise avant le premier jour du mois de dépassement (1er août).
- Si je dois la réémettre, est-ce que j’applique la TVA sur ce qui dépasse du plafond (3500 €) ou sur l’ensemble de la facture ?
- Quand est-il de la facture de 10 000€ émise le 31 juillet ? Dois-je la réémettre ?
- Autre hypothèse : dois-je émettre les factures de 15000€ et 10000€ directement avec la TVA ? (vu que je sais que celle de 15000€ va me faire dépasser le plafond, et que donc celle de 10000€ devrait être TTC aussi ?)
- Quand dois-je entamer les démarches pour être certain d’être dans les temps pour l’administration ? (demande d’un numéro de TVA etc )
- Quand je vais déclarer, vais-je être au régime réel ou au régime simplifié ? Quel est la différence entre les deux ?
Ça fait beaucoup, je sais, mais cette situation est réellement source d’angoisse pour moi. Si quelqu’un qui a déjà vécu cette situation, ou si un comptable passe par là, ça serait vraiment top d’éclairer ma lanterne.
Nb : La période bleue sur la timeline corresponds à la période entre la date d’encaissement de la facture qui fait dépasser le plafond et le premier jour du mois de dépassement (1er août -> 9 août), la seule chose dont je suis certain c’est que si j’émet une facture dans cette période celle-ci devra forcément être rectifiée et renvoyée au client.
Merci !