Impossible de dédouaner un colis non dédouané !

[FONT=Verdana]Bonjour,[/FONT]
[FONT=Verdana]Je viens ici un peux crier mon mécontentement.[/FONT]
[FONT=Verdana]Cela fait 2-3 mois que je suis en pleine étude pour mon projet de d’importation de marchandise depuis la chine afin de faire de la revente e-commerce sur le territoire Francais.[/FONT]
[FONT=Verdana]Situation :

  1. Marchandise commandé par Hong Kong Air mail (Inférieur à 150€ pour éviter 5% de taxes supplémentaire)[/FONT]
    [FONT=Verdana]2) Marchandise reçus en 7 jours non dédouané[/FONT]
    [FONT=Verdana]Avantage : Pas de 5% de taxe supplémentaire
    Pas de frais de dossier aux alentours de 25€
    Frais de port très très minime[/FONT]
    [FONT=Verdana]Plusieurs commandes sera effectué pour faire mon stock avant de commencer.[/FONT]
    [FONT=Verdana][B]Problème[/B] :[/FONT]
    [FONT=Verdana]Au niveau du projet tout est ok ou presque … Toutes les taxes et formalité prises en compte hors mis UNE !
    [B]
    Comment payer la TVA sur un colis non dédouané ?[/B][/FONT]
    [FONT=Verdana]Je me dis, bon je vais appeler Info Douane Service ils auront la solution.[/FONT]
    [FONT=Verdana][B]“Bonjour, comment puis-je dédouaner un colis arrivé a domicile non dédouané ?”[/B][/FONT]
    [FONT=Verdana]- “En vous rendant dans le buredeau de douane le plus proche de chez vous, il suffit juste de présenter la facture”[/FONT]
    [FONT=Verdana]Jusque l’a super simple elle me donne l’adresse d’un bureau de douane a 2KM de chez moi.[/FONT]
    [FONT=Verdana]J’apelle ce bureau de douane.[/FONT]
    [FONT=Verdana][B]“Bonjour, comment cela se passe pour dédouaner un colis non dédouané ?”[/B][/FONT]
    [FONT=Verdana]- “Hein ? C’est à dire ? C’est le transitaire qui s’occupe de sa”[/FONT]
    [FONT=Verdana]“Oui mais si le transitaire ne dédouane pas le colis, je doit me rendre dans un bureau de douane, non ?”[/FONT]
    [FONT=Verdana]- “Non, il faut passer pas une société externe”[/FONT]
    [FONT=Verdana]Ok, déjà j’ai l’impression d’y connaitre plus que le mec de la douane --’ , il me donne l’adresse de Car transit avec un monsieur a demander,
    Je suis étonné mais bon j’appelle Car Transit qui soit disant effectue des dédouanements.[/FONT]
    [FONT=Verdana][B]“Bonjour, comment cela se passe pour dédouaner un colis non dédouané ?”[/B][/FONT]
    [FONT=Verdana]La pareil, je tombe sur une dame qui n’y comprend pas grand chôse, et me signale que je doit me rendre avec ma marchandise avec la facture,
    Je ne vois pas chaque auto entrepreneur aller 15 x par mois avec leur marchandise dédouaner leur colis, de + elle n’a pas l’air sur de ce qu’elle dis.
    Louche TRES louche et incapable d’être clair.[/FONT]
    [FONT=Verdana]C’est vraiment incroyable d’être dans un pays aussi taxé et de ne pas pouvoir payer la TVA pour être en règle !
    Personne ne sais comment payer cette TVA, c’est surréaliste et de plus nous devons faire le boulot de la douane ![/FONT]
    [FONT=Verdana]Et si j’ai simplement un contrôle de douane ??! Je leur dis quoi ?
    Ah mais monsieur personne ne veux prendre en charge mon dédouanement ?
    Ok bonjour l’amende.[/FONT]
    [FONT=Verdana]Voilà aujourd’hui hors de question de commencer a faire de l’importation en masse sans avoir trouvé comment dédouané le colis sans passer par ces escrocs de DHL / FEDEX qui pourrisse ma marge de vente avec leur frais de dossier.[/FONT]
    [FONT=Verdana]Ma simple question ?[/FONT]
    [FONT=Verdana]Comment dédouaner un colis arrivé à destination non dédouané ?[/FONT]
    [FONT=Verdana]J’espère tomber sur quelqu’un qui aura la réponse …[/FONT]
    [FONT=Verdana]Je vous remercies ! :)[/FONT]

Alors là …

Je suis sur les genoux ! Je ne savais même pas qu’il fallait dédouaner !

Trèfles de plaisanterie. Si même les douaniers n’ont pas la réponse…

Les douanes faisant partie du ministère des finances, je tenterai de ce coté là pour avoir une explication.

Cordialement.

Bonjour Baptiste,

Si vous achetez de la marchandise dans un pays en dehors de la Communauté Européenne vous devez impérativement acquitter les droits de douane et la TVA ! Si le fournisseur vous a proposé un moyen de passer outre, c’est de la fraude :slight_smile: - Je vous confirme que peu de transitaires sont intéressés par le dédouanement de marchandises pour les particuliers (ou micro-entreprises non assises) mais il en existe (tous vous demanderont des frais de dossier, il faut bien payer le travail du personnel qui va s’occuper de votre dossier). En principe quand le fournisseur expédie une marchandise par courrier postal, il doit établir un formulaire déclaratif et joindre une facture (Proforma ou définitive). Et quand vous récupérez votre colis c’est à ce moment là que vous devez acquitter les taxes.

Mais si j’ai bien compris vous n’avez pas encore reçu de colis ? Cela explique qu’on ne vous ai pas bien compris ni à la douane, ni chez le transitaire car vous avez posé la question à l’envers :slight_smile: . Si votre fournisseur utilise Hong Kong Air Mail, on peut supposer que c’est un service postal public ou privé qui a un correspondant en France, par conséquent, lorsque votre colis arrivera en France chez ce correspondant qui peut être La Poste ou UPS, DHL, c’est à ce moment qu’on vous réclamera la TVA (et les droits de douane si il y en a).

Enfin, pour information, selon la nomenclature douanière de votre produit vous aurez des droits de douane à payer ou pas. Il est vraiment très important de le définir à l’avance. De nombreux produits en provenance d’Asie sont maintenant exonérés de droits de douane (hélas…), mais assurez vous en. Attention ! certains produits doivent aussi répondre à des normes précises ! Produits électroniques, alimentaires, etc. Une importation doit être étudiée très sérieusement avant de vous lancer.

D’autre part, est-il judicieux d’importer en toutes petites quantités mais souvent juste pour éviter 5% de taxes supplémentaires (d’ailleurs de quelle taxe parle-t-on ici ?). Je comprends que vous le fassiez au début pour tester mais ensuite, il est toujours plus intéressant de commander en grosse quantité que ce soit à l’étranger comme en France, tous les frais liés à la logistique sont alors moins élevés proportionnellement.

Vraiment, je vous conseille de faire attention car il se peut que vous réussissiez à importer une belle quantité de marchandise avant que la douane ne mette son nez dedans et dans ce cas, elle pourrait vous demander non seulement le règlement des taxes à postériori mais aussi vous imposer une belle amende.

PS : la douane, ne dédouane pas ! C’est bien le transitaire qui dédouane et la douane qui contrôle :slight_smile:

Bon courage pour la suite
Cécile