Fonctionnaire et AE

Bonjour à tous,

J’ai besoin d’aide
Je suis fonctionnaire territorial à temps plein
J’ai effectuer une demande de cumul d’emploi auprès de la collision de déontologie qui a été accepter et de meme par la DRH, seulement que la demande est pour un cumul de 2 ans renouvelable 1 an supplémentaire.
Mais est ce que je peux effectuer une demande de modification pour que sa soit en cumul d’activité accessoire car le domaine où je veux me lancer est VTC = SERVICE À LA PERSONNE

Merci de votre aide

Bonsoir,

Je ne suis pas sûr de vous comprendre (veuillez désormais mieux rédiger et être plus clair) mais je tente une réponse.

  1. Bien sûr, rien ne vous empêche de faire une demande à la commission de déontologie (et non la collision).
  2. Mais si vous faites référence à une modification de votre statut AE, attendre de savoir ce que la commission en pense avant d’envisager un changement me semble préférable.

Ma question est : ai-je bien compris votre problème ? Je n’en suis pas certain !

Et bien sûr, lisez ce dossier si ce n’est pas déjà fait :slight_smile:

Cordialement,
Joseph

Bonjour

Merci de votre retour
Je dirait que je me suis mal exprimé.

J’ai effectuer ma demander d’autorisation de cumul d’emploi auprès de la commission de déontologie = autorisation accordée, mon employeur la aussi valider avec une autorisation de 2 ans avec demande supplémentaires d’un an de ma part.

Mais je penser que mon activité rentrer dans le cas où je pouvais être dans l’activité avec accessoire = SERVICE À LA PERSONNE = VTC.

Qu’elle est la différence entre cumul d’emploi avec création d’entreprise et cumul d’activité avec Accessoire ?

Je vous remercie de m’aider car là je suis vraiment perdu.

Je voudrais être dans le cas du cumul d’activité avec Accessoire, et jai une question est ce que l’activité avec Accessoire doit bien être sous le statut d’auto entrepreneur plutôt auto entreprise ?

Cordialement

Bonsoir Fafa,

Bon, j’imagine que les erreurs de rédaction sont liées au fait que le français n’est pas votre première langue ?

Mais là, je ne peux pas vraiment vous aider, vous posez des questions qui n’ont pas de sens…

Cette phrase ne veut strictement rien dire… une auto-entreprise est l’entreprise personnelle qui est créée lorsqu’un particulier (personne physique) se déclare auto-entrepreneur

Désolé, mais il va vous falloir lire et vous former (voyez le portail principal) et faites vos recherches !

Bonjour Joseph,

Le français est pas ma 1iere langue ? L’écrit n’a rien à voir avec l’écrit

En tout cas ma question est bien détaillé.

Je pense que votre lecture n’ai pas votre domaine.

Merci encore de votre lecture

Cordialement

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Désolé de n’avoir pas pu vous aider et bon courage !