déclarer l'ARCE ?

#1

[SIZE=13px][FONT=Lucida Grande]Bonjour à tous,[/FONT][/SIZE]
[SIZE=13px][FONT=Lucida Grande]je suis nouveau sur le forum et j’espère ne pas poser une problématique déjà traitée mais il ne me semble rien avoir vu en ce sens … [/FONT][/SIZE]

[SIZE=13px][FONT=Lucida Grande]En réalité je suis peut-être hors sujet mais je me demande si je vais [/FONT][/SIZE][U][SIZE=13px][FONT=Lucida Grande]devoir déclarer l’ARCE dans mes déclarations[/FONT][/SIZE][/U][SIZE=13px][FONT=Lucida Grande] mensuelles ou trimestrielles ? car si c’est le cas l’ARCE à laquelle je vais prétendre dépasse le plafond de 32 000 eur pour les AE “prestations de service” et risque de me faire perdre le statut d’AE avant même d’avoir pu faire qq chose ![/FONT][/SIZE]

[SIZE=13px][FONT=Lucida Grande]Par ailleurs, je souhaite exercer une activité d’agent commercial (apporteur d’affaires rémunéré à la commission) sous le statut d’AE et j’ai vu quelque part qu’il fallait d’abord s’inscrire au CFE dont on dépend avant de s’inscrire au RSAC au risque de ne pas pouvoir bénéficier du statut d’auto-entrepreneur … avec en // faire la demande de l’ACCRE pour enfin pouvoir bénéficier de l’ARCE …[/FONT][/SIZE]

[SIZE=13px][FONT=Lucida Grande]Bref cela me semble un peu nébuleux ![/FONT][/SIZE]

[SIZE=13px][FONT=Lucida Grande]Quelqu’un qui aurait déjà suivi ce parcours ou qui saurait clairement, pourrait-il me dire la marche à suivre (quoi faire avant quoi …)[/FONT][/SIZE]

[SIZE=13px][FONT=Lucida Grande]d’avance merci pour votre aide[/FONT][/SIZE]

#2

Bonjour, personne pour m’aider ??

#3

Bonjour Sébastien,

Les fêtes sont une pause bienvenue pour tout le monde je crois !!!

Concernant vos déclarations, elles s’appliquent au chiffre d’affaire réalisé, donc n’est pas à prendre en compte ici.

L’inscription au statut d’auto-entrepreneur s’effectue en effet sur le site du CFE. Pour le RSAC, je ne sais pas du tout comment cela fonctionne.

Elie pourra certainement vous aider, soyez patient !!!

Bonne journée, et bonnes fêtes.

Fabien

#4

Merci Fabien, c’est bien noté.

J’ai maintenant procédé à mon inscription sur le site du CFE, j’attends ma confirmation d’inscription et mon n° SIRET

Si vous avez deux minutes, je me demandais s’il y avait éventuellement des subtilités (liés au fonctionnement de Pole emploi) lors de la demande d’ARCE … pour ne pas faire une mauvaise manoeuvre qui pourrait me gêner dans l’obtention de l’aide.(je suis actuellement demandeur d’emploi inscrit à Pole emploi)

En effet, j’ai fait ma déclaration d’activité auprès du CFE le 27/12/2013 (avec ma demande d’ACCRE en même temps) et j’ai déclaré une date de début d’activité au [B]26 janvier 2014. [/B]Lors de ma prochaine actualisation de situation auprès de Pole emploi qui aura lieu le [B]28 janvier 2014[/B], (soit deux jours après mon début d’activité) dois-je déclarer que je ne suis plus en recherche d’emploi ou encore en recherche d’emploi ? (sachant qu’à ce moment là, je n’aurai pas encore fait ma demande d’ARCE (délai URSAFF d’un mois mini)

SI toutefois vous savez, merci d’avance de votre retour
Meilleurs voeux
Sebastien

#5

Bonjour Sébastien,

Meilleurs voeux pour cette nouvelle année !!

Concernant votre question, il vous faudra attendre l’intervention d’un autre membre ou d’Elie qui devrait réapparaître sous peu !!

Bonne fin de journée,

Fabien

#6

Bonsoir Fabien,
Bonsoir Sébastien,

Apparition tardive, veuillez m’en excuser.

Alors Sébastien, problème réglé ou toujours en attente de réponse ?

Cordialement,
Elie