Bonjour,
Je suis nouveau sur le forum que je trouve intéressant et voila ma question.
J’ai pu lire par ailleurs que en facturant les frais de train, hotel restaurant etc…sans majoration je peux les refacturer en tant que débours à mon client qui est unique et ceux ci ne rentrent pas dans le C.A et donc pas imposables ni en impots ni en charges sociales à condition que les factures soient au nom de mon client.
Si c’est bien le cas, comment faire pour les billets de train qui ne sont pas nominatifs et les billets d’avion qui le sont.
Si je peux le faire, dois je éditer 2 factures ou une seule.
Merci par avance pour vos réponses.
Heuuuuuuuuu … C’est quoi un débours ?
En AE, il n’y a pas de frais déductibles du chiffre. Donc l’hôtel et tutti quanti est inclus dans le prix demandé et on déclare le tout. Ou alors, j’ai pas tout suivi…
[quote=“Michel, post: 2047, member: 772”]Heuuuuuuuuu … C’est quoi un débours ?
En AE, il n’y a pas de frais déductibles du chiffre. Donc l’hôtel et tutti quanti est inclus dans le prix demandé et on déclare le tout. Ou alors, j’ai pas tout suivi…[/quote]
Bonsoir,
Je te communique en pièce jointe un article du CGI qui explique les DEBOURS,
[quote=“Michel, post: 2047, member: 772”]Heuuuuuuuuu … C’est quoi un débours ?
En AE, il n’y a pas de frais déductibles du chiffre. Donc l’hôtel et tutti quanti est inclus dans le prix demandé et on déclare le tout. Ou alors, j’ai pas tout suivi…[/quote]
[SIZE=13px][FONT=Trebuchet MS][INDENT][FONT=Georgia]Bonsoir,
Je te communique en pièce jointe un article du CGI qui explique les DEBOURS,[/FONT][/INDENT][/FONT][/SIZE]
[FONT=Trebuchet MS][SIZE=11px] [/SIZE][/FONT]
[quote=“Michel, post: 2047, member: 772”]Heuuuuuuuuu … C’est quoi un débours ?
En AE, il n’y a pas de frais déductibles du chiffre. Donc l’hôtel et tutti quanti est inclus dans le prix demandé et on déclare le tout. Ou alors, j’ai pas tout suivi…[/quote]
Re bonsoir Michel,
Ci-joint un autre document officiel
Bien. Le premier document parle de TVA, donc pas pour nous.
Le second me semble plus clair, mais ce n’est qu’une réponse à question orale. A ta place, j’irai faire un tour chez les impôts de ton secteur afin d’obtenir des certitudes.
Il semblerait que cela soit possible.
[quote=“Michel, post: 2054, member: 772”]Bien. Le premier document parle de TVA, donc pas pour nous.
Le second me semble plus clair, mais ce n’est qu’une réponse à question orale. A ta place, j’irai faire un tour chez les impôts de ton secteur afin d’obtenir des certitudes.
Il semblerait que cela soit possible.[/quote]
Bonsoir Michel,
Suite à ma visite aux impôts, je confirme que c’est bien légal mais il est nécessaire de bien respecter les règles.
Je reste à la disposition d’autres membres pour plus d’infos.
Cordialement.
Tutti Bene !!! Merci !
Je confirme que le debours est bien légal et autorisé pour les autoentrepreneurs.
Par exemple, dans mon cas (depannage informatique) si j’ai une pièce a changer sur le pc d’un client, j’achète la pièce (la facture au nom du client, c’est important), je la refacture au même prix au client en lui donnant la facture (je garde une photocopie pour ma compta) et je facture ma main d’oeuvre en plus.
En gros, c’est comme si le client achetait la pièce lui même ou qu’il m’avancait la somme pour que je l’achète a sa place.
Et donc, dans mon CA je n’indique que le montant de la main d’oeuvre (sans le montant de la pièce).
En fait, il y a deux solutions (a ma connaissance, en tout cas):
-
tu t’arrange avec le client:
Il te rembourse l’achat de la pièce sans facture, tu lui donne la facture a son nom et tu lui fait une facture pour la main d’oeuvre uniquement. -
tu indique sur ta facture que le montant de la pièce correspond a du débours, le client te paie l’integralité (piece+ main d’oeuvre) mais tu indique bien en bas de ta facture “montant net a payé”= 100 euros dont 25 euros de débours. et donc ton CA n’est que de 75 euros.
Par contre il faut bien détailler la partie debours sur ta facture et conserver un double de la facture de la pièce et remettre l’originale de la facture de la pièce a ton client.
Malheureusement, si c’est facile dans mon cas, ca vas etre un peu plus dur dans le tien car il te faut impérativement des factures au nom de ton client.
Si tu en apprend plus, n’hesite pas a nous en faire profiter.
[quote=“PascalC, post: 2057, member: 2473”]Je confirme que le debours est bien légal et autorisé pour les autoentrepreneurs.
Par exemple, dans mon cas (depannage informatique) si j’ai une pièce a changer sur le pc d’un client, j’achète la pièce (la facture au nom du client, c’est important), je la refacture au même prix au client en lui donnant la facture (je garde une photocopie pour ma compta) et je facture ma main d’oeuvre en plus.
En gros, c’est comme si le client achetait la pièce lui même ou qu’il m’avancait la somme pour que je l’achète a sa place.
Et donc, dans mon CA je n’indique que le montant de la main d’oeuvre (sans le montant de la pièce).
En fait, il y a deux solutions (a ma connaissance, en tout cas):
-
tu t’arrange avec le client:
Il te rembourse l’achat de la pièce sans facture, tu lui donne la facture a son nom et tu lui fait une facture pour la main d’oeuvre uniquement. -
tu indique sur ta facture que le montant de la pièce correspond a du débours, le client te paie l’integralité (piece+ main d’oeuvre) mais tu indique bien en bas de ta facture “montant net a payé”= 100 euros dont 25 euros de débours. et donc ton CA n’est que de 75 euros.
Par contre il faut bien détailler la partie debours sur ta facture et conserver un double de la facture de la pièce et remettre l’originale de la facture de la pièce a ton client.
Malheureusement, si c’est facile dans mon cas, ca vas etre un peu plus dur dans le tien car il te faut impérativement des factures au nom de ton client.
Si tu en apprend plus, n’hesite pas a nous en faire profiter.[/quote]
Bonsoir Pascal,
Merci de confirmer mes réponses après un certain temps passé pour y remédier.
La plupart des sites sur internet ne confirme pas nos dires et c’est dommage.
Dans mon cas ce n’est pas une question de matériel, c’est un sujet de remboursement de frais d’hotel,de train et de restaurant mais c’est la même chose.
J’ai passé des heures et des heures sur le sujet et j’ai eu confirmation par le centre des impots.
J’ai bien eu une confirmation par un expert comptable mais je voulais m’assurer de ses dires.
Je me suis fait avoir une fois mais pas 2. Salutations à tous et à bientôt sur le site.
Donc, si je comprend tout et pour mon cas (Prestation intellectuelle :D, ne riez pas, je ne fais qu’analyser des dossiers), je peux , si le cas se présente, déduire les frais de déplacements (Hôtels, Restaurants etc etc …) du chiffre d’affaire ?
Voila une chose qu’elle est bien.
[quote=“Michel, post: 2059, member: 772”]Donc, si je comprend tout et pour mon cas (Prestation intellectuelle :D, ne riez pas, je ne fais qu’analyser des dossiers), je peux , si le cas se présente, déduire les frais de déplacements (Hôtels, Restaurants etc etc …) du chiffre d’affaire ?
Voila une chose qu’elle est bien.[/quote]
Bonjour,
Oui mais à la seule condition que tes factures soit au nom du client et refacturées au même prix sans marge et en indiquand sur tes factures frais de débours.
Joindre les originaux à cette facture et conserver une copie en cas de contrôle.
Salutations
[quote=“PascalC, post: 2057, member: 2473”]Je confirme que le debours est bien légal et autorisé pour les autoentrepreneurs.
Par exemple, dans mon cas (depannage informatique) si j’ai une pièce a changer sur le pc d’un client, j’achète la pièce (la facture au nom du client, c’est important), je la refacture au même prix au client en lui donnant la facture (je garde une photocopie pour ma compta) et je facture ma main d’oeuvre en plus.
En gros, c’est comme si le client achetait la pièce lui même ou qu’il m’avancait la somme pour que je l’achète a sa place.
Et donc, dans mon CA je n’indique que le montant de la main d’oeuvre (sans le montant de la pièce).
En fait, il y a deux solutions (a ma connaissance, en tout cas):
-
tu t’arrange avec le client:
Il te rembourse l’achat de la pièce sans facture, tu lui donne la facture a son nom et tu lui fait une facture pour la main d’oeuvre uniquement. -
tu indique sur ta facture que le montant de la pièce correspond a du débours, le client te paie l’integralité (piece+ main d’oeuvre) mais tu indique bien en bas de ta facture “montant net a payé”= 100 euros dont 25 euros de débours. et donc ton CA n’est que de 75 euros.
Par contre il faut bien détailler la partie debours sur ta facture et conserver un double de la facture de la pièce et remettre l’originale de la facture de la pièce a ton client.
Malheureusement, si c’est facile dans mon cas, ca vas etre un peu plus dur dans le tien car il te faut impérativement des factures au nom de ton client.
Si tu en apprend plus, n’hesite pas a nous en faire profiter.[/quote]
Bonjour,
Le message date un peu mais je suis également autoentrepreneur en informatique et il m’arrive aussi fréquemment d’avoir à commander des pièces détachées pour mes clients. Je commande toujours sur Amazon, lequel permets d’indiquer une “adresse de facturation” différente de l’adresse de livraison. Lors de la restitution de l’appareil, je transfert alors les factures au client qui me rembourse le montant exacte des pièces et j’établi une facture uniquement pour ma main d’oeuvre. Sur mon livre de recettes j’ajoute une ligne correspondant uniquement à ma propre facture mais je conserve les factures du matériel de façon ordonnée.
Je me pose certaines questions :
-J’aimerais m’assurer que tout est en ordre pour ce qui est de l’aspect légal ?
-Je me demande également comment gérer le “service après vente” dans le cas ou une pièce détachée tomberait en panne pendant la période de garantie ? J’ai contacté Amazon qui m’a dit que je serais l’interlocuteur dans le cas d’un retour car les articles sont rattachés à mon compte Amazon.
Pas si simple tout ça…
A+
Bonsoir,
Dans la mesure où tous les justificatifs sont conservés, cela peut être accepté.
Mais pourquoi ne pas simplement inciter les clients à passer commande directement ?
Cela permettrait à chaque client d’avoir un accès direct au SAV du vendeur, sans vous charger…
Elie
Bonjour,
Dans la mesure où tous les justificatifs sont conservés, cela peut être accepté.
Je conserve toutes les factures nommées chronologiquement dans un dossier par année, est ce suffisant ?
J’ai lu qu’il fallait également ajouter des lignes positif/négatif dans le livre des recettes. Si ce dernier point n’est pas indispensable je m’en passerais.
Mais pourquoi ne pas simplement inciter les clients à passer commande directement ?
Je propose cela mais mes clients sont souvent débutant en informatique et n’ont parfois jamais commandé en ligne. Cela reste plus pratique de ma charger de tout. En plus si un article arrive endommagé ou si il ne correspond pas je peux gérer cela. Par contre en effet, en cas de retour plus tard, le client est obligé de repasser par moi.
Bonjour,
Je me pose la question d’une prestation des services comprenant un déplacement avec son propre véhicule.
Sur Mappy ont peut-établir une notes de frais, sans entête de nom d’entreprise, cela peut-il servir à établir un débours ?
Pour des billets SNCF peut-on les faire passer en débours ?
D’avance merci
Bonsoir Ericsa,
Idée intéressante, je ne peux me prononcer de façon certaine sur la légalité…
Cela reste quand même des dépenses effectuées pour vous et non de la marchandise ou des services pour l’entreprise.
Qu’en pensez-vous ?
Elie
Merci Elie pour ta réponse.
[quote=“Elie, post: 2376, member: 1”]Cela reste quand même des dépenses effectuées pour vous et non de la marchandise ou des services pour l’entreprise.
[/quote]
Effectivement, ce n’est pas une dépense de marchandise et ce n’est pas des services pour l’entreprise.
Il s’agit d’une prestation de service qui ne se fait pas à la domiciliation de l’entreprise (ni par vidéo conférence), cela exige un déplacement pour exercer cette prestation.
Le client peut avoir fait apparaître sur sa commande 2 lignes une prestation et une forfait déplacement, cela dit au niveau législation 
et c’est la raison de ma question 
Pour ceux qui se posent la question, cela est légal dans la mesure où cela fait l’objet d’un accord entre la société qui vous mandate et votre auto-entreprise (vous). Je pense nous allons en faire un article.
Bonjour,
Sauf si le client vous autorise à passer par son propre compte auprès de son intermédiaire (agence de voyage, SNCF, Air France ou autre), vous ne pourrez pas facturer de frais de débours car pour ce faire, le justificatif joint doit être au nom du client, pas au nom de l’autoentrepreneur.
Or les justificatifs sont émis par exemple à la SNCF au nom du passager ou en tous cas du payeur…
CQFD, ou l’art de se faire encore avoir (la SNCF, si vous regardez les Q/R sur le sujet, vous disant gentiment que ce n’est pas à elle de gérer la relation avec votre client et que vous devez vous rapprocher de votre comptable…).
Donc,désolée, AE, non, pas possible de faire de frais de débours pour ces déplacements, même si c’est noté dans la lettre de mission, sauf à faire ce qui est évoqué au début de mon post.
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