Bonjour, je débute dans l’AE donc merci d’avance pour votre indulgence.
Formateur indépendant en aéronautique, habitué au présentiel, je me lance depuis peu dans la production de cours en ligne. Dans ce cadre, j’ai un mandat de la part d’une entreprise qui lance un organisme de formation à distance, pour leur créer des modules de cours.
Nous avons signé en septembre un contrat de prestataire de services (contrat cadre valable une année). J’ai ensuite émis un devis au client, qu’il a accepté oralement mais sans le signer.
D’entente avec lui, j’ai commencé à travailler début novembre en créant le contenu du cours, et ai émis ma première facture fin novembre, payable à 30 jours (selon la réglementation, à ce que je crois…) en leur livrant les premiers modules.
Mais s’agissant de ma seule activité, cela signifie que je ne reçois aucun revenu avant fin décembre, alors que le client a déjà reçu sa commande.
Par conséquent, j’aimerais savoir si pour le prochain mois je puis exiger du client le versement d’un acompte de 50% à la commande ? Quelle est la pratique et que dit la loi là-dessus ?
En outre, question bête mais, comme les modules de cours doivent être validés par le client avant la mise en ligne (vente), si par hasard le client jugeait qu’il n’est pas satisfait et qu’il faut que je re-travaille (modifie) les modules, est-ce qu’il peut utiliser ce prétexte pour refuser de me payer tant que le produit n’est pas conforme à ses attentes ? Ce qui voudrait dire que je travaille gratuitement ?
J’ai fait des recherches mais n’ai rien trouvé sur ce sujet, à part dans le milieu du BTP.
Or ici il s’agit de prestations intellectuelles, et à mon sens, tout travail mérite salaire.
Et je conçois difficilement que l’on puisse sacrifier son temps en se consacrant à 100% à un mandat sans que ce travail ne soit rémunéré, surtout lorsque la situation de l’AE devient précaire…
Qu’en pensez-vous ? Merci d’avance pour vos conseils et éclaircissements et désolé pour la longueur.
Cordialement, Vincent.