Bonjour à tous,
Petite présentation rapide de mon activité pour mieux comprendre mon appel à l’aide.
Le 1er janvier dernier j’ai crée en tant qu’A.E. une structure de gestion de portails internet, je déclarais mon chiffre d’affaires auprès de la RSI. Le 1er juillet j’ai déclaré une modification d’activité en tant que créateur de sites internet toujours en A.E.
Cette modification d’activité est considéré par l’URSSAF comme profession libérale, donc changement de caisse de retraite, je dois cotiser maintenant auprès de la CIPAV.
Je dois l’avouer depuis la création de ma “petite entreprise” j’ai fais ZERO de chiffre d’affaires, cette activité restant pour le moment secondaire puisque je suis salarié à plein temps.
Il est bien entendu que les cotisations des A.E. se font en fonction du chiffre d’affaires, or la CIPAV me réclame 381 € de cotisation pour un trimestre. Je viens d’appeler l’organisme en question où il m’a été dit que les cotisations étaient obligatoires la première année mais que je pouvais faire une demande de forfait minimum pour ne payer que 190 €. Je suis très étonné et ne sais plus quoi faire !!!
Merci pour vos renseignements et votre aide.
Bonsoir Thy,
Vous n’avez absolument rien à régler pour un chiffre d’affaires (CA) égal à zéro.
Il y a donc forcément erreur quelque part (soit de votre côté, soit côté CIPAV).
Vous indiquez avoir déclaré par le passé votre CA au RSI, avant basculement vers la CIPAV.
Cela signifie-t-il que vous aviez un CA non nul lorsque vous déclariez au RSI ?
Il faudrait quelques précisions supplémentaires pour mieux comprendre.
Quoi qu’il en soit, c’est une règle absolue, si un CA est nul, l’auto-entrepreneur ne paye aucune cotisation.
Il n’y a aucun forfait minimum, d’aucune sorte. Tout semble indiquer qu’il y a méprise.
Bien cordialement,
Elie