[FONT=georgia]Bonsoir …[/FONT]
[FONT=georgia]Ma question porte sur le montant du CA à déclarer en cas de dépôt dans un dépôt vente .[/FONT]
[FONT=georgia]Je dépose des créations dans un dépôt qui n’accueille QUE des créateurs .[/FONT]
[FONT=georgia]Je [I][U]ne vends[/U] pas[/I] à la gérante de la SARL mes créations .[/FONT]
[FONT=georgia]Les créations que j’y dépose sont étiquetées à mon nom ,et son vendues par la gérante aux prix fixés par moi et inscrits sur les étiquettes .[/FONT]
[FONT=georgia]Chaque fin de mois,la gérante va m’envoyer un état des lieux des créations vendues, et va me virer le somme totale de la vente EMPUTéE d’une commission .[/FONT]
[FONT=georgia]Voici un exemple pour illustrer ma question :[/FONT]
[FONT=georgia][FONT=trebuchet ms]Si le montant des ventes s’élève à 100€,la commission prélevée est ,par exemple, de 20€, et je ne reçois en virement que 80€.[/FONT][/FONT]
[FONT=georgia][FONT=trebuchet ms]Quel est le montant de CA à déclarer au RSI?[/FONT][/FONT]
[FONT=georgia][FONT=trebuchet ms]Merci beaucoup de votre (ou de vos)éclairage sur ce sujet .[/FONT][/FONT]
[FONT=georgia][FONT=trebuchet ms]Cordialement.[/FONT][/FONT]
[FONT=georgia][FONT=trebuchet ms]Ginette[/FONT][/FONT]
[FONT=georgia][/FONT]
[FONT=trebuchet ms][/FONT]
Bonsoir Ginette,
C’est une question délicate et je ne suis pas un expert.
Je ne voudrais donc pas vous induire en erreur.
La règle est que les montants facturés sont ceux encaissés.
Donc si vous encaissez 80 euros, vous facturez 80 euros.
La SARL partenaire vous demandera probablement de facturer 100 euros.
Si tel est le cas, vous pourriez procéder de la façon suivante :
[INDENT=1]Facture d’un montant initial 100 euros[/INDENT]
[INDENT=1]- commission de 20 % du montant[/INDENT]
[INDENT=1]= facture finale d’un montant TOTAL de 80 euros [/INDENT]
[INDENT=1] [/INDENT]
Mon conseil : faites valider cela par l’expert-comptable de la SARL.
La SARL doit s’assurer que votre mode de fonctionnement est conforme.
Cordialement,
Elie
Bonsoir Elie et Ginette,
Il me semble qu’on avait déjà eu le cas il y a quelques mois sur le forum, mais je n’ai pas souvenir d’avoir lu un retour à ce sujet.
Si Ginette veut bien nous faire un retour sur son entrevue avec l’expert-comptable de la SARL, cela pourrait être un bon sujet d’article.
Elie, je ne comprends pas très bien le système : A quel moment Ginette édite sa facture ? Après la vente au client final pour régulariser avec la SARL, ou lors du dépôt ? De mémoire, en tant que client, on achète à la SARL, avec une facture de sa part, donc à quel moment intervient celle de Ginette ? Si je suis cette logique, elle devrait facturer à la SARL, non au client final ?
Bonne soirée,
Fabien
dans ce cas d’espèce je vois la chose ainsi.
La SARL agit en termes de fourniture de local, d’emplacement, et expose les biens.
En aucun cas elle n’achète à la créatrice, il n’y a donc pas lieu de facturer la SARL.
Au contraire, pourquoi la SARL ne vous facture pas la commission ?
Elle fournis une prestation de service non ?
La personne qui achète réellement est le particulier qui donne l’argent en échange de votre œuvre, et elle paye le prix “exposé”.
Il convient donc de déterminer avec QUI est conclus le contrat de vente (rappel : un contrat de vente est conclu entre deux parties quand elles sont d’accord sur la “chose” et le “prix”)
Qui est présent au moment de ladite vente ? Uniquement la SARL ou vous ?
Dans l’absolue, je dirais que le chiffre d’affaire est de 100 €, la dessus viens se greffer les frais, mais le chiffre de vente réelle est de 100 €.
Si on prends en compte la commission, on devrait donc aussi retirer le carburant pour venir confier l’œuvre etc… non ?
Mais il me semble normal que vous obteniez une facture pour la commission, peut être est il possible comptablement de les déduire quelque part ?
Bonsoir Ginette,
Bonsoir Fabien,
Bonsoir Emmanuel,
@Fabien : je ne suis moi-même pas certain de bien comprendre.
Vous avez raison, nous avions eu le même type de cas il y a quelques mois.
@Emmanuel : le message de Ginette indique que c’est la SARL qui vire la somme en fin de mois.
Il semble que ce soit la SARL qui est cliente de Ginette… mais Ginette indique ne pas vendre à la SARL (?).
[U]Conclusion :[/U]
Je ne comprends manifestement pas ces cas particuliers mais je me permets une observation.
Contrairement aux sociétés, l’auto-entrepreneur est imposé sur son CA, et non sur son bénéfice.
Si l’auto-entrepreneur commence à déclarer plus que ce qu’il perçoit, imaginez le revenu final !
[U]Deux remarques :[/U]
-
Fabien a raison, il serait bon d’avoir des retours.
Le forum existe pour qu’il y ait un suivi et une entraide. -
Emmanuel, je ne suis pas sûr qu’une commission soit comparable aux frais sur le plan comptable.
Cordialement,
Elie
Bonsoir à tous ,ELIE ,EMMANUEL et FABIEN.
Je ne prend connaissance que ce soir de toutes vos remarques à propos de mon questionnement et je vous remercie de l’intérêt que vous y portez .
Voici ce que je peux vous préciser pour éclairer votre réflexion.
FABIEN / EMMANUEL
I) -C’est la SARL qui vend ,pour moi, mes créations puisqu’elle les vends aux clients au prix que j’ai fixé.
II) - Je ne suis pas présente lors des ventes ,et n’ai pas de contrat de vente avec mes clients ,il semble que l’accord soit “tacite” puisqu’ils achètent mes créations .
III) -Je n’édite pas de facture à la SARL ,puisque je ne lui vends rien ,je dépose dans ses locaux.
Mais c’est bien elle qui me fera une “facture de commission” ou apparaîtront:
-le CA de 100€
-la commission de 20€
-le total à reverser de 80€
Et c’est la SARL qui me virera ces 80€
La SARL sera elle aussi imposée sur ces 20€ ,on payerait donc deux fois l’impôt sur ces 20€ ?? Voilà donc le pourquoi de ma question !
ELIE
Justement la question porte sur le CA … Si on considère que la CA est ce que l’auto-entrepreneur perçois,alors on doit prendre la somme de 80€…???
Je ne manquerai pas de vous faire part des réponses des ""experts ""dès que possible pour en effet faire avancer le "schmilblic "et être utile à tous .
Bien cordialement .
GINETTE
Bonjour à tous.
Réponse ce matin d’un “expert fiscaliste” à propos du CA à prendre en compte pour le R S I .
" Le régime des auto-entrepreneurs étant un régime fiscal simplifié ne permettant aucune déductions , le C A à prendre en considération se trouve donc être le C A INITIAL BRUT , à savoir dans mon exemple :100€. "
Comme le fait remarquer EMMANUEL, la commission est considérée au même titre que le carburant ,les frais postaux et autres …!
Pour pouvoir déduire la commission ou NE déclarer QUE le réellement ’ perçu ’ il faudrait (pouvoir) faire une facture à la S A R L du montant de ce ’ perçu '. Comme si je lui avais vendu pour, toujours dans mon exemple : 80€ .
Mais alors comment la SARL justifierait elle ses 20€ de commission , y trouverait elle son compte et accepterait elle ?? That is the question !!
Je me permettrai de le lui demander lors de ma prochaine visite ,et vous ferai part de sa réponse .
Belle journée à vous tous ,cordialement .
GINETTE
Bonjour Ginette,
En tout cas, cette situation ne me semble pas clair du tout.
En effet, si vous ne faites pas de facture à la SARL, à qui le faites-vous puisque vous n’avez aucun contact avec le client ? o_O
Merci pour vos retours qui nous aident à mieux comprendre ce cas particulier.
Bonne journée,
Fabien
Bonjour FABIEN .
Comment ça “pas clair” ??? C’est tout simple pourtant !!!
[B] Je ne facture RIEN … ni à PERSONNE et voici pourquoi …[/B]
- Point de facture à la SARL puisque je ne lui vends rien. Je dépose .
- Point de facture au client puisque je ne traite pas avec lui en personne .
Seule la SARL pourrait le faire , peut être que si un client en faisait la demande, la SARL le ferait-elle ?? Je ne sais,elle est intermédiaire ,elle pourrait donc le faire je pense mais ne suis pas sure .
Je suis moi même cliente de ce dépôt ,et mes achats ne m’ont jamais été facturés,et n’ont jamais eu droit à un ticket de caisse .
En fait en déposant mes créations c’est comme si je vendais (ou faisais vendre ) sur un marché ,un marché de créateurs ou de Noël .
Je ne sais comment cela ce passe pour vous ,mais lors de mes achats sur un marché ,je n’ai JAMAIS eu ni facture,ni ticket de caisse .
Cependant dans ces cas là (marché et autre expo ventes ) la facture est elle[SIZE=4] [B]obligatoire ??[/B][/SIZE]
En fin de journée le montant de[B] mon[/B] CA identifié comme tel , est englobé dans la recette du jour avec tous les CA des créateurs du dépôt .Ensuite chaque fin de mois,pour moi comme pour tous les autres créateurs ,la SARL éditera [B]sa facture de commission[/B] .
- La SARL dans sa facture de commission fera apparaître : * le genre *le nombre *le CA brut des créations vendues *le taux de sa commission *le montant total de cette commission et
*le montant à me reverser .
La SARL existe depuis 1997 et je pense sincèrement que si son fonctionnement était "obsolète "son comptable aurait corrigé le tir non??
N’étant pas la seule à déposer ,80 créateurs… tout de même… (que je n’ai pas encore rencontrés ) cette SARL se doit d’ être "clean "…
- Les "preuves " de mes rentrées d'argent pour ma compta et pour le 'célébrissime' RSI ,sont *les virements (SARL ) et dans ce cas précis la facture de commission où apparaît le CA brut.
Et en ce qui me concerne ma question sur ce forum ne portait que sur le CA à prendre en compte. Mais je vois qu’elle soulève d’autres questionnements !
Pour ce qui est de mes autre ventes où je côtoie les clients , je note au fur et à mesure les créations vendues ainsi que le mode de paiement et j’avoue qu’il ne m’est jamais traversé l’esprit de faire une facture de quelque forme que ce soit !!! Mes clients ne m’en demandent pas non plus… Je pratique comme le je le vois faire autour de moi !!Peut être ai- je tord … nous sommes donc légion dans ce cas ! ! !
J’espère que mon retour , comme vous dîtes , vous aura "éclairé "…mais si ce manque de facturation pose toujours problème ,expliquez moi le comment du pourquoi… s’il vous paît , comme tout le monde je ne demande qu’à bien faire .
Bonne fin de journée .
Cordialement .
GINETTE
Bonjour Ginette,
Vous aurez un début d’explication en suivant ce lien : http://autoentrepreneur.fr/facture-auto-entrepreneur/
En somme, pour l’auto-entrepreneur comme pour une entreprise, tout revenu doit faire l’objet d’une facture.
C’est pourquoi je ne comprenais pas le fonctionnement de votre activité avec le dépôt vente. 
Après, comme les dépôts ventes font probablement souvent affaire avec des particuliers, il est fort possible que l’exemplaire client de la facture ne soit édité qu’à sa demande, mais je doute qu’il n’y en ai pas.
Il serait bon que les personnes ayant déjà soulevé ce problème puissent nous faire un retour d’expérience.
Bonne journée,
Fabien
Bonsoir FABIEN .
Merci pour le lien et pour la remarque concernant les factures ,je poserai la question …(encore une ! ! ! ) à la SARL .
Belle soirée
Cordialement .
GINETTE
Re bonsoir FABIEN …,Bonsoir à tous …
Revenons aux factures …
Dans le cas ou je vends sur un marché, pensez vous qu’une facture globale du CA réalisé serait suffisante ,en précisant : le nom du marché le lieux et la date ,ou alors me faudrait-t’il en faire une pour chaque client et demander le nom de chacun d’eux ???
Cet usage n’a pas vraiment cours sur les marchés et autres boutiques !!
Merci pour votre ,vos réflexions sur ce sujet .
Cordialement
GINETTE
Bonjour Ginette,
J’aurai tendance à penser que oui. Mais peut-être que le reçu édité par les commerçants (et que nous ne prenons que rarement) est suffisant ?
Il faudrait l’avis de personnes compétentes en ce domaine.
Bonne journée,
Fabien