Bonjour,
Je suis bastien un technicien CVC en poste, L’autoentrepreneur et pour moi un moyen de gagner plus.
Je cherche surtout a ne pas faire de bourde et a faire les bon choix.
Je commence dans ma démarche Mon statut n’est pas encore enregistrer.
je cherche toute sorte de renseignement :
Quel code APE?
Quel Banque?
Quel Assurance?
…
Je vais commencer par survoler le forum. et si je ne trouve pas de réponse a mes question je vous les posterais…
Merci
et bonne journée a tous
bastien
Bonjour Bastien,
Bienvenue sur le forum !! Vous y trouverez beaucoup de réponses pour vous aider à définir votre projet !!
Bonne soirée,
Fabien
Bonjour et merci pour cet accueil.
Je suis donc en train de choisir mon APE mais j’hesite :
- 7112B Ingénierie, études techniques (Celui que j’ai actuellement au poste que j’occupe.)
- 4322B Travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation
Qu’est ce qui me fait hésiter. me direz vous???
Je na vais pas faire de “conception” mais uniquement réaliser des plans d’exécutions pour les entreprises de CVC.
Hors, si je regarde sur le convention (4322B voir extrait et lien plus pas) je pense que je suis pas mal.
Mon but étant de me dégager des décennales en réalisant des plans sous ordres (et contrôles) des entreprises d’exécution.
[LEFT][FONT=arial]4322B Travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation[/FONT][/LEFT]
[LEFT] [/LEFT]
[LEFT][FONT=arial]Texte de base : [/FONT][/LEFT]
[LEFT][FONT=arial]Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c’est-à-dire occupant jusqu’à 10 salariés) du 8 octobre 1990.[/FONT][/LEFT]
[LIST]
[LIST]
[LIST]
[][LEFT][FONT=arial]Titre Ier : Structures de la convention collective nationale[/FONT][/LEFT]
[LIST]
[][LEFT][FONT=arial]Champ d’application[/FONT][/LEFT]
[/LIST]
[/LIST]
[/LIST]
[/LIST]
[SIZE=4][B]Article 1-1[/B][/SIZE]
[LEFT][FONT=arial]Les activités économiques pour lesquelles a été prévue la présente clause d’attribution seront soumises aux règles suivantes :[/FONT][/LEFT]
[LEFT][FONT=arial]1. La présente convention collective nationale sera appliquée lorsque le personnel concourant à la pose - y compris le personnel des bureaux d’études, les techniciens, la maîtrise… (le personnel administratif et le personnel dont l’activité est mal délimitée restant en dehors du calcul) - représente au moins 80 % de l’activité de l’entreprise caractérisée par les effectifs respectifs.[/FONT][/LEFT]
Bonjour Bastien,
La garantie décennale s’applique pour les sociétés qui réalisent les travaux il me semble, donc celles sous la convention 4322B.
La convention 7112B s’applique le plus souvent pour les sous-traitants de ces installateurs, et ne sont donc pas concernés par ces garanties, à moins de réaliser de la maîtrise d’oeuvre et des projets clés en main.
S’agissant uniquement de plans d’exécution, aucune étude, vous pourriez tout aussi bien vous rapprocher d’un code qui concerne la reproduction de documents. Vous y serez gagnant pour trouver une assurance responsabilité civile professionnelle car votre activité principale s’en trouve “limitée”.
Parcourez les discussions sur les RC pro et vous comprendrez combien le choix de votre code APE peut se révéler crucial.
Bonne continuation.
Fabien
7112B sont des sous-traitant ou des co-traitant de ces sociétés d’exécutions.
pour un code se rapprochant de le reproduction je pense a celui la :
8219Z Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Prestataires de services : personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire
Brochure n° 3301
[SIZE=5][B]Texte de base :[/B][/SIZE]
[LIST]
[LIST]
[]Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 août 1999
[LIST]
[]Titre Ier : Dispositions générales
[LIST]
[*]Champ d’application
[/LIST]
[/LIST]
[/LIST]
[/LIST]
[SIZE=4][B]Article 1er[/B][/SIZE]
[B]En vigueur étendu [/B]
La présente convention règle, dans les territoires métropolitains et départements d’outre-mer, les rapports entre employeurs et salariés des entreprises dont l’activité principale est constituée par une ou plusieurs des activités suivantes :
- Les entreprises de téléservices qui font pour le compte de leurs clients les travaux de secrétariat, réception ou émission d’appels, télésecrétariat, domiciliation commerciale, bureautique et transfert de données informatiques et toutes prestations de services nécessaires au bon fonctionnement d’un bureau, d’une entreprise quelle que soit sa nature (commerciale, industrielle, service, profession libérale) et même des particuliers, en utilisant les nouvelles techniques de télécommunications.
Par ailleurs, les entreprises de services réalisant également toute opération manuelle de saisie, acquisition ou capture de données, à partir de tout support (papier, documents scannérisés, images numériques, etc.).
Exactement. Présenté comme ça, vous n’aurez aucune difficulté à trouver une assurance (ou beaucoup moins en tout cas).
Mais attention : il ne s’agit “que” d’un travail d’exécution. Si par la suite vous vous orientez vers des études, votre assurance ne vous couvrira peut-être plus car vous serez éloigné de votre activité de base, avec tous les risques supplémentaires que cela comporte.
Bonne soirée,
Fabien
J’insiste beaucoup sur ce point car nous avons des activités qui sont assez proches, et la recherche de la RC pro peut vite devenir problématique pour la réussite de entreprise. 
Soyez donc très attentif à la manière dont vous présenterez votre projet aux assureurs, quitte à vous entraîner avec quelqu’un qui vous poserait plein de questions sur votre activité.
Gardez bien à l’esprit qu’un assureur n’aime pas le risque. Donc tout ce qui peut en représenter un, comme les études, sera un point négatif pour vous. :mad:
Votre objectif sera donc de vous vendre, comme face à un client. 
Bonne soirée,
Fabien