Bonjour Loic et Fabien,
Tout dépend
Il faudrait être précis et je ne pense pas parvenir à l’être.
Une société peut revêtir des formes juridiques diverses : SARL, SAS, SA…
La [B]SNC[/B] est un cas particulier : c’est une [B]Société[/B] en [B]Nom[/B] [B]Collectif[/B], donc une [B]société de personnes[/B].
Dans une société de personnes, le bénéfice est réparti entre les différents associés et imposé à l’[B]impôt sur le revenu[/B] ([B]IR[/B]).
On le constate : on est ici très proche du mode de fonctionnement d’une [B]entreprise individuelle[/B].
La différence est que l’[B]entrepreneur individuel[/B] est [B]seul[/B] aux commandes de [B]son entreprise[/B].
Vient maintenant le [B]régime fiscal[/B] de la [B]SNC[/B] qui peut être un [B]impôt sur le revenu[/B] ou sur les [B]sociétés[/B] ([B]IS[/B]).
Si vous optez pour l’IS, votre [B]SNC[/B] sera “[B]assimilée[/B]” à une [B]SARL[/B] (Société à Responsabilité Limitée).
Mais quel que soit le régime fiscal envisagé, les associés seront considérés comme des commerçants assujetis au régime des Travailleurs Non Salariés (TNS).
Il est peut-être possible de rester AE et de devenir associé d’une SNC qui opterait sur l’IS, en étant associé minoritaire ou égalitaire.
A vérifier auprès d’un expert. Si cela s’avère envisageable, à titre personnel j’aurais tendance à déconseiller.
Pourquoi ne pas privilégier des formes juridiques classiques comme une SAS ou une SARL ?
Cordialement,
Elie