Bonjour, voilà.j aimerais avoir quelques infos. Je viens de recevoir mon inscription en AE dans
Les “autres services aux personnes” CODE APE 9609Z. J effectue des ménages, cuisine,
courses à domicile depuis une semaine. Mais je ne sais pas si je suis considérée comme
commerçant, artisan ou libérale. Ça n est indiqué nul part. Suis je bic ou Bnc. Je suis
perdue dans tout cela et peu de gens pour m aiguiller. Si quelqu un à une réponse
Merci d avance. Isa
Bonjour Isa,
Les services à la personne sont un secteur vaste.
Impossible de vous dire directement si vous êtes en BIC ou en BNC.
Mais il apparaît très clairement que vous n’êtes pas une commerçante…
La question à vous poser est : est-ce une activité manuelle ou intellectuelle ?
A priori, c’est plutôt une activité manuelle qui relèverait donc socialement du RSI et fiscalement des BIC.
Pas de panique :vous devriez normalement recevoir une confirmation des impôts avec les coordonnées de vos correspondants fiscaux.
En cas de doute, vous pouvez vous adresser à votre CFE qui pourra vous aider à déterminer où vous vous situez.
Un auto-entrepreneur peut exercer un métier dans les services à la personne en BIC ou en BNC.
Il n’y a pas un unique cas, cela dépend de chaque situation particulière.
Cordialement,
Elie